Mentions légales

Article 1 : Informations sur le Site

Le site accessible à l’adresse URL www.bonaparte-club.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société BONAPARTE-CLUB, SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse, dont le siège social est situé au 8 place Roger Salengro, Toulouse 31 000.

Coordonnées de la Société :

BONAPARTE-CLUB
8 Place Roger Salengro – 31 000 Toulouse
Téléphone : +33 (0) 6 98 96 73 23
E-mail : contact@bonaparte-club.com

Directeur de publication : Monsieur Julien Lesly, gérant de la Société et détenant la carte T N°XXX

Le site est hébergé par la société Ethersys, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse, sous le numéro 808 364 095, dont le siège social est situé 35 BOULEVARD DES RECOLLETS 31400 TOULOUSE.

Article 2 : Propriété Intellectuelle

2.1 – Sans que cette liste ne soit exhaustive, la marque « BONAPARTE-CLUB » et ses dérivés, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du Site (vidéos, images, textes, photographies, etc.), sont la propriété exclusive de la Société, ou celle-ci détient les droits et autorisations nécessaires pour les exploiter.

2.2 – Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, sans l’autorisation écrite préalable de Bonaparte-Club, est interdite et susceptible de constituer une infraction pénale de contrefaçon.

Article 3 : Liens Hypertexte et Sites Tiers

Des liens hypertextes sortants peuvent être présents sur le Site. Les pages web vers lesquelles mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de Bonaparte-Club, qui n’en a pas le contrôle. La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf accord préalable et écrit de la Société.

Article 4 : Connexion et Utilisation

4.1 – Accès au Site

L’accès au site www.bonaparte-club.com nécessite la création d’un compte spécifique. Il existe deux types de comptes : un compte acheteur et un compte vendeur. Les équipements et moyens matériels permettant l’accès au Site, ainsi que les frais de télécommunication induits, sont à la charge exclusive de l’Utilisateur.

4.2 – Création de Compte Acheteur

Pour créer un compte acheteur, l’accès est conditionné par le parrainage d’un membre existant. Alternativement, les acheteurs potentiels peuvent contacter Bonaparte-Club via WhatsApp pour obtenir un code d’accès.

4.3 – Création de Compte Vendeur

Les vendeurs doivent créer un compte et sont encouragés à parrainer au moins une personne pour accéder pleinement aux fonctionnalités du site.

4.4 – Droits d’Utilisation

Bonaparte-Club accorde à l’Utilisateur un droit de consultation et d’accès aux informations accessibles sur le Site, à l’exclusion de tout autre droit. L’utilisation du Site est destinée exclusivement à des fins personnelles et non commerciales, sauf autorisation écrite préalable de Bonaparte-Club.

4.5 – Responsabilités

L’Utilisateur accepte que l’utilisation du Site se fasse sous son unique responsabilité. Bonaparte-Club s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du Site, mais ne peut garantir ces aspects en continu, notamment en raison de la maintenance technique ou de pannes potentielles.

Article 5 : Modifications des Mentions Légales

Bonaparte-Club se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les Utilisateurs sont tenus de consulter régulièrement ces mentions légales.

Informatique et Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit en contactant Bonaparte-Club à l’adresse email précisée plus haut.